Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANETE MAÏS
MAÏS ANGEVIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99803926
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PLANETE MAÏS

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) MAÏS ANGEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE MAÏS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAÏS ANGEVIN domicilié(e) BP 36, Zone Industrielle, Rue de la Vilaine, 49250 ST MATHURIN, SIRET 666 580 022 00026 Code APE : 011A - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 580 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC COM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41

MAÏS ANGEVIN a également déposé les autres marques suivantes : ANJOU , ANJOU 258


MAÏS ANGEVIN Société Anonyme - BP 36, Zone Industrielle, Rue de la Vilaine, 49250 ST MATHURIN, SIRET 666 580 022 00026 Code APE : 011A - France - SIREN 666580022


JC COM - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322427 - Publication le 27 août 1999 au BOPI 2001-04-19

Produits de l'imprimerie journaux, catalogues, manuels périodiques et publications, matériel d'instruction et d'enseignement. Produits agricoles, horticoles forestiers et graines fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments par animaux. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles édition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.